Déposée le 10 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BDG+
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « FRUIT'N FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-24 du 16 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BDG+ domicilié(e) RUE JEAN MOULIN, BP 27 - 56270 - PLOEMEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 031 386 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.
La marque FRUIT'N FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3427888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BDG+, SAS - RUE JEAN MOULIN, BP 27 - 56270 - PLOEMEUR - France - SIREN 322031386
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France
Inscription le 20 septembre 2006 - retrait partiel n°440609 - Publication au BOPI 2006-09-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24
Inscription le 25 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545837 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-25
Inscription le 19 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574215 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-19
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619775 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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